Aller au contenu
Rechercher dans
  • Plus d’options…
Rechercher les résultats qui contiennent…
Rechercher les résultats dans…
Fabeleven06

Legislation CDC

Messages recommandés

heu... veux pas dire mais il n'y à que 3 liens en tout qui fonctionne.. sinon l'idée est bonne..

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
bimbim a écrit:
heu... veux pas dire mais il n'y à que 3 liens en tout qui fonctionne.. sinon l'idée est bonne..


Merci Wink Édité

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
benreptile a écrit:
Ca peut servir c'est l'arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000443942&categorieLien=id

@+

Ben


Version en vigueur à se jour
-> http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=21930D010CD7266CE3E2268D881EC24A.tpdjo16v_2?cidTexte=JORFTEXT000000443942&dateTexte=20120302

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Wedjeur a écrit:
benreptile a écrit:
Ca peut servir c'est l'arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000443942&categorieLien=id

@+

Ben


Version en vigueur à se jour
-> http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=21930D010CD7266CE3E2268D881EC24A.tpdjo16v_2?cidTexte=JORFTEXT000000443942&dateTexte=20120302



il es a jour ?? ou il y en a un avec des modif ?

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Je suis à regarder un peu tout ça, et Jai une question, le quota c'est par habitation ou par personne

Partager ce message


Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Veuillez vous connecter pour commenter

Vous pourrez laisser un commentaire après vous êtes connecté.



Connectez-vous maintenant

×
×
  • Créer...