petit dérapage , recherche information.

suite a un probleme de voisinage je me pose quelque questions sur les mesures que peuvent prendre la DDSV

si une personne demande a la DDSV et a un quelquonque service de l'ordre de visiter mon instal car elle voudrai virer tout mes serpents.

la DDSV préviens elle de sa venue a l'avance ?

merci :zut:

Bonne question, j'ai vu un gars l'autre fois sur LMDR qu'avait un probleme pareil et je voudrais rajouter une question aux pros (Stan, Morelia, snakevipera etc.)
si on achete une bete NC en Europe (genre pays bas ou belgique), mais qui fait partie de la faune française (et qu'on a le BDC) est ce que la DDSV peut nous sanctionner ?

Houla....

Alors pour ce qui est des plaintes de voisinage, cela dépend beaucoup de ta DDSV Et de L'ONCFS.
Mais si tu es en règle, tu ne risque rien!

Pour ce qui est de la faune française, les interprétations divergent selon les départements.
Alors voici un lien:
http://reptilia.forumpro.fr/legislation-f9/arrete-ministeriel-du-24-juillet-2006-t3165.htm

Désolé a l'avance pour le H.S mais si je suis bien ce que je viens de lire dns le lien que stan a donné je pourrais envisagé l'aquisition d'epicrate cenchria cenchria sans avoir le CDC a partir du moment ou celui ci est de deuxieme generation nc.

griffon50 a écrit:

Désolé a l'avance pour le H.S mais si je suis bien ce que je viens de lire dns le lien que stan a donné je pourrais envisagé l'aquisition d'epicrate cenchria cenchria sans avoir le CDC a partir du moment ou celui ci est de deuxieme generation nc.

bien sur, s'il est F2 y'a pas de soucis

fin du HS

Bon, alors me voilà avec mes questions ridicules mais franchement moi je ne comprends pas tout !
J'attends de savoir déjà si en effet la DDSV (Direction Départemental des Services Vétérinaires) peut venir sans prévenir et si le voisin peut le faire venir... :scratch:
Mais il y a des mots ou plutôt des abréviations que je ne comprends pas, moi néophyte des serpents ... pouvez vous me traduire :
H.S
CDC
F2
BDC ???????
Bon, suis pénible avec ça mais si moi je ne comprends pas, peut-être que des novices ou débutants venant sur ce forum ne les comprendront pas non plus ??!!!

Meggie a écrit:

H.S
CDC
F2
BDC ???????

HS : Hors sujet ::
CDC = Certificat de Capacité
F2 : l'animal provient de parents nés NC qui eux proviennent de parents WC
en gros, tu as un couple de Tortues importées (donc WC = Wild Capture), qui font une portée chez toi (donc NC = Né en Captivité) et donc ils sont "F1", sur cette portée, deux gosses font des portées, les bébés seront donc F2 = né en captivité de deuxième génération.
BDC = Bon de Cession (le papier que donne un vendeur de reptile à l'acheteur nommant les parents, la provenance, la date de naissances des parents etc.) meme si beaucoup ne mettent pas les parents, y'a toutes les autres infos dessus bon à savoir sur ton reptile.

Que d'abréviations

H.S => Hors Sujet
CDC => Certificat de Capacité
F2 => référence à la 2eme generation

Parcontre, peut pas t'aider pour le BDC

gavol29 a écrit:

Que d'abréviations

H.S => Hors Sujet
CDC => Certificat de Capacité
F2 => référence à la 2eme generation

Parcontre, peut pas t'aider pour le BDC

Merci gavol, presque à temps ::

bon plus serieusement, demain, si j'ai le temps, je vous prépare un didacticiel de toutes les abreviations terrarios, je posterai ça dans les Infos Générales.

maintenant, on en revient au sujet et si qqun a autre chose à demander, n'hesitez pas à recréer un autre topic ou alors de passer par MP pour pas pourrir ce post.

Merci les amis

Merciiii !! j'ai tout compris !
Mais... pour le HS je me sens un peu, beaucoup ridicule..... :oops: je croyais que c'était autre chose.... :suspect:
Et bien sûr qu'il ne te vienne pas une sombre idée de remarque ou de blague sur la compréhension des femmes par rapport aux hommes...merci... :lop2:
J'en connais une de HS ce soir et qui va vite rejoindre son LD (lit douillet) !! :lop2:
Dis au fait, tu n'aurais pas fait une comparaison exprès avec les tortues dans tes explications pour que je comprenne mieux ??!! :roo: c'est vilain ça .... :x :lop2:

Meggie a écrit:

Merciiii !! j'ai tout compris !
Mais... pour le HS je me sens un peu, beaucoup ridicule..... :oops: je croyais que c'était autre chose.... :suspect:
Et bien sûr qu'il ne te vienne pas une sombre idée de remarque ou de blague sur la compréhension des femmes par rapport aux hommes...merci... :lop2:
J'en connais une de HS ce soir et qui va vite rejoindre son LD (lit douillet) !! :lop2:
Dis au fait, tu n'aurais pas fait une comparaison exprès avec les tortues dans tes explications pour que je comprenne mieux ??!! :roo: c'est vilain ça .... :x :lop2:

bah si j'ai pris la tortue expres, tu aurais préféré que je parle de Morelias Spilota Variegata Irian Jaya ??? :ouh:
je pense que la tortue était plus appropriée. :geek:

Ah Meg... :: Bonne nuit, tu nous manques déjà ::

griffon50 a écrit:

Désolé a l'avance pour le H.S mais si je suis bien ce que je viens de lire dns le lien que stan a donné je pourrais envisagé l'aquisition d'epicrate cenchria cenchria sans avoir le CDC a partir du moment ou celui ci est de deuxieme generation nc.

Le mieux est quand même d'aller voir ta DDSV avec le texte de loi et leur demander leur avis. Car toute les DDSV ne l'entendent pas ainsi.

Tu peux télécharger le texte ici:
http://ophi-mag.e-monsite.com/categorie,l-eacute-gislation,3049506.html

Stan a écrit:

griffon50 a écrit:

Désolé a l'avance pour le H.S mais si je suis bien ce que je viens de lire dns le lien que stan a donné je pourrais envisagé l'aquisition d'epicrate cenchria cenchria sans avoir le CDC a partir du moment ou celui ci est de deuxieme generation nc.

Le mieux est quand même d'aller voir ta DDSV avec le texte de loi et leur demander leur avis. Car toute les DDSV ne l'entendent pas ainsi.

Tu peux télécharger le texte ici:
http://ophi-mag.e-monsite.com/categorie,l-eacute-gislation,3049506.html

Stan à raison

Merci , je vais les appeler cette semaine et voir ce qu'ils me diront . Si jamais il me dise que je peut je leur demanderais quand meme de ma le mettre par ecrit :lop2: on es jamais trop prudent.

moi je suis dans le vaucluse :: pas vraiment vers la normandie.

et en cas de visite d'un quelquonque organisme , ils préviennent a l'avance , histoire que je soit la ?

phelsu a écrit:

ce n est pas de la DDSV que tu doit craindre plutôt de l ONCFS
la DDSV ne se déplacera pas tu est de quel coin car en haute Normandie il n ont pas le temps il m ont dit que pour mon CDC il n avait pas le temps de faire une visite d élevage ils avaient beaucoup d autre dossier sensible

En haute normandie, il y a deux département.... Il n'y a pas que le 76.... :lop2:

Si c'est la gendarmerie qui intervient, il ne prévienne pas !!!
Par contre si c'est la ddsv, ils sont obligés de donner rendez-vous et si par exemple le jour du rendez-vous tu n'est pas près à les recevoir et bien tu ne répond pas à la sonnette et ils te donnerons un autre rendez-vous.
Si tu es en règle, tu n'as aucuns soucis à avoir. Il m'est arrivé la même aventure. Un de mes voisins à prévenu la police comme quoi j'avais des serpents de 10 mètres venimeux qui mangeaient des enfants. Et quand j'ai eu la visite, ils ont rigolé et on a passé près de 2 heures à parler serpents.
Il te suffit d'être dans les côtats et d'avoir les factures.

En ce qui concerne la faune Française, c'est encore bien plus compliqué pour nous français. Certaines ddsv interprêtent mal la loie et pense que le cdc n'est plus obligatoire pour des spécimen F2. Hors le cdc est bien obligatoire et même avec le cdc, on ne peut faire l'acquisition que de spécimen issus de F2 c'est-à-dire des spécimens F3. Et oui c'est la galère je viens de relire les loies pour mon cdc avec un pote qui est spécialiste des questions des loies en rapport avec le cdc (il est capa venimeux). Maintenant une fois le cdc en poche, il y a uen tolérance chez la ddsv et de simple spécimen NC sont acceptés mais si on tombe sur un agent zélé est bien il faut être irréprochable.

Ba déjà, la DDSV n'a pas à interpréter la loi.
Ceux qui en sont garant dans l'histoire, c'est plus l'ONCFS.

La personne chez qui j'ai fait l'un de mes stages, travail en étroite collaboration avec l'ONCFS... Et dans son département, il n'y à aucun doute sur les textes de loi.
D'ailleur, quand tu prend bien le temps de lire ces textes (mais les lire vraiment. Pas sur un forum), il n'y a pas de doute à avoir.

L'article 5 de l'Arrêté ministeriel du 24 juillet 2006:

"A l’article 3 bis de l’arrêté du 15 mai 1986 susvisé fixant sur tout ou partie du territoire national des mesures de protection des mammifères représentés dans le département de la Guyane, sont ajoutés les alinéas ainsi rédigés :

« L’interdiction de naturalisation, de transport, de colportage, d’utilisation, de mise en vente, de vente ou d’achat, prévue aux articles 1er, 2 et 3, ne s’applique pas aux spécimens nés et élevés en captivité et marqués conformément aux dispositions fixées par arrêté du ministre chargé de la protection de la nature et du ministre chargé de l’agriculture, ou légalement introduits en France."

Perso, je ne cherche pas à interpréter. La lecture est assez explicite.

Donc d'aprés ton texte là, si j'ai un specimen français mais né NC en Europe et que j'ai le BDC, j'ai le droit de la posséder ?
(si j'ai bien compris ? )

Il te suffit de lire...

Perso, je ne suis pas concerné par cet arrété donc...

Une chose est sure, c'est qu'il y a des autorités départementales qui se contente de lire le texte et d'autres qui cherchent à l'interpréter.

J'en ai même vu qui refusaient le fait que l'on pouvait détenir des reptiles sans aucune déclaration... Alors que cette loi existe depuis 2004!!

Je l'ai cet article avec mon "maitre de stage" pour mon cdc.
Et pour lui et pour les autorité compétentes de ce département et bien ils ont comme réponse que cet article ne concerne que justement les détenteur du cdc car avant on ne pouvait pas du tout en maintenir même avec cdc.
Maintenant je ne cherche pas la polimique, les lois françaises sont assez complexe pour nous embrouiller le crâne et il y en a tellement qui se contredisent que je préfère passer mon cdc et après plus de soucis.

Par contre pour l'histoire d enotre ami et bien on est tous d'accords, s'il est en règle aucuns soucis à avoir.

merci bien , j'ai toutes mes reponsses , ma derniere facture arrive d'allemagne et je serai alors parfaitement en regle


si , juste une remarque , si les gendarmes debarquent..... il sauront pas si jai le droit de maintenir tel ou tel espece

le sha zelryx a écrit:

si les gendarmes debarquent..... il sauront pas si jai le droit de maintenir tel ou tel espece

D'où es-tu?
Si tu n'est pas dans la région Parisienne, Non! Mais cela peut-être un problème.

saleté de bureaucratie française... moi je propose que l'on se prenne tous par la main, un ptit coup de motiv' et on bouge tous en Belgique ou en Allemagne


(Reptil'Ouest : Topic officiel des rebelles de la paperasse :x )

Fab a écrit:

saleté de bureaucratie française... moi je propose que l'on se prenne tous par la main, un ptit coup de motiv' et on bouge tous en Belgique ou en Allemagne


(Reptil'Ouest : Topic officiel des rebelles de la paperasse :x )

Contrairement aux idées reçues, en Belgique la loi est plus stricte qu'en France.
Aucun vénom autorisé sauf une exeption: Snakevipera.
Aucun reptile autorisé à Bruxelle.
Enquete de voisinage avant d'obtenir le permis d'environnement (c'est le cdc/aoe belge)
Et j'en oublie surement.

Qu'en à l'Allemagne, il y a des province où tout est autorisé et d'autres où c'est très réglementé.

Alors croyez moi, on est très bien en France!!

Effectivement je pense que l'on ai très bien en France.
Justement on a la possibilité de faire notre passion et d'être en rêgle sans rien risquer alors faisons le. Il est évident que les démarches peuvent être longues mais le jeu en vaut la candelle. Et tout le monde devrait passer son cdc ou tout moins il faut qu'il y ait le pus de capacitaires posibles (des compétents bien sûr). Pour une fois la France à choisi de faire des loies rationnelles et prennant en compte le maximum de personnes et leur passion.
Alors ne gâchons pas tout, soyons sérieux.

Oui, mais ce n'est pas parce que l'on est pas capa, que l'on est pas compétent
Par contre, il est vrai que le capa lui maitrise peut etre un peu mieux ses connaissances car il a du les prouver

je savais pas que c'était si strict en Belgique, tu m'as éclairé sur un point Stan (si c'était seulement un :suspect: ) par contre, j'ai entendu dire que beaucoup d'éleveurs préfèraient l'Allemagne car on était plus libres, après je n'y vis pas donc je vais pas me prononcer :happy:

dan tous les cas, c'était une remarque ironique que je disais, à ne pas prendre au premier degré, et il est vrai que je me plais bien en France !!! :sage:

phelsu a écrit:

tu sait en France (Normandie haute pour stan ) ils m ont pose que des question de loi presque rien sur mon dossier et les personne en face peut être un connaissait les reptiles ou 2 max les plus cool de la commission c était la personne de l ONCFS et DDSV les autres moins tendres

Normal... Pour les autres (capa aqua et oiseaux en général) nous ne sommes que des marginaux...

Pour info j'ai contacté le DDSV de mon departement concernant le maintient de reptiles de la faune guyanaise ( en particulier l'epicrate cenchria cenchria )né en captivité F2 . Il contacte le ministere de l'envirronnement afin de me faire parvenir par mail une reponse precise. Je posterais la reponse des que je l'ai.

Merci

Super sympa merci beaucoup.
On s'y perd un petit peu tot de même. ::

griffon50 a écrit:

l'epicrate cenchria cenchria )né en captivité F2

De ce que j'en sais , c'est CDC faune Guyanaise obligatoire + pucage électronique.

Du moins chez nous c'est ça